INSTRUCTION N°DS/DSC2/2010/286 du 23 juillet 2010 relative au calendrier prévisionnel des stages de recyclage pour les titulaires du diplôme de guide de haute montagne – Année 2010/2011

CIRCULAIRE N°DS/DSC2/2010/237 du 5 juillet 2010 relative à la mise en oeuvre de la certification et de l’offre de formation professionnelle dans le champ de l’animation et du sport

Circulaire relative à la vérification de la capacité juridique des personnes participant à un accueil collectif de mineurs.

Instruction n° DS/B2/2010/117 du 14 avril 2010 relative aux dispositions applicables aux salles de mise en forme

Circulaire relative à la protection des mineurs bénéficiant d'un mode d'accueil collectif à caractère éducatif à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs

INSTRUCTION N°DS/DSC2/2010/174 du 28 mai 2010 relative à la sélection des candidats à l'entrée en formation en vue de la préparation du diplôme de l'INSEP au titre de l’année 2010

Circulaire n° DS/DSB1/2010/148 du 5 mai 2010 relative à la miose en oeuvre des mesures en faveur du développement maïtrisé des sports de nature

Circulaire interministérielle n°DJEPVA/DS/2010/146 du 5 mai 2010 relative à la préparation de l'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2011 au 31 janvier 2014

CIRCULAIRE N°DS/DSC1/2010/145 du 5 mai 2010 relative à l'exercice des fonctions relevant de l'article L. 212-1 du code du sport par les ressortissants communautaires

Circulaire interministérielle n°DJEPVA/DS/2010/135 du 3 mai 2010 relative à la formation aux brevets d'aptitude aux fonctions d'animateurs et de directeurs d'accueils collectifs de mineurs et à la délivrance de ces brevets