Circulaire 10 Août 2010 modifiant l’instruction n° DE-/SDCRE/04/n°6 du 8 mars 2004 relative à la protection des zones humides du Marais Poitevin

Circulaire du 3 août 2010 relative à la résorption des déséquilibres quantitatifs en matière de prélèvements d’eau et gestion collective des prélèvements d’irrigation dans les bassins où l’écart entre le volume prélevé en année quinquennale sèche et le volume prélevable est supérieur à un seuil de l’ordre de 30%

Circulaire du 30 juillet 2010 relative à gestion contractuelle des sites Natura 2000 en application des articles R414-8 à 18 du Code de l’Environnement : Additif – Rectificatif à la circulaire MEDAD/DNP/SDEN/ n° 2007-3 du 21 novembre Page 1 sur 33 2007.

Circulaire du 23 juillet 2010 relative à l’établissement des listes départementales d’animaux nuisibles

Circulaire du 23 juillet 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics

Circulaire relative au référentiel national des prestations du dispositif d’accueil, d’hébergement, d’insertion.

Circulaire du 8 juillet 2010 relative à la mise en œuvre de la nouvelle organisation du contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques en France métropolitaine

Etat exemplaire / Rationalisation de la gestion du parc automobile de l'Etat et de ses opérateurs

Circulaire du 1er juillet 2010 relative aux tarifs d’achat de l’électricité photovoltaïque prévus par l’arrêté du 12 janvier 2010 et aux procédures d’instruction des dossiers

Circulaire du 25 juin 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics