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Nombre de résultats : 3285 (L'affichage est limité aux 500 premières réponses)
Critère(s) :
Domaine : Agriculture et pêche

Le 26/08/2010Consulter
Mise en œuvre de la mesure " structuration de l'élevage " du programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'Union pris en application du Règlement (CE) n° 247/2006 du Conseil

Le 25/08/2010Consulter
Mise en œuvre d'un dispositif d'octroi d'une indemnité à l'abandon total ou partiel de la production laitière (" cessations primées " ou aide à la cessation d'activité laitière " ACAL ") et d'un dispositif de transfert de quotas laitiers sans terre (TSST).

Le 19/08/2010Consulter
Renouvellement des jurys des concours d'accès aux instituts régionaux d'administration

Le 18/08/2010Consulter
Zones et compartiments piscicoles qualifiés au regard des maladies réputées contagieuses des poissons (catégorie I : statut indemne)

Le 18/08/2010Consulter
Listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 13 août 2010.

Le 18/08/2010Consulter
Temps de travail des agents exerçant leurs fonctions en abattoirs

Le 18/08/2010Consulter
Listes des licences nationales de pêche mises à jour au 13 août 2010.

Le 18/08/2010Consulter
Mise en place du guichet unique et utilisation de certains formulaires.

Le 18/08/2010Consulter
Programmation budgétaire, déroulement du dialogue de gestion 2011

Le 12/08/2010Consulter
Liste des laboratoires agréés pour le diagnostic de l'hypodermose bovine par analyse sérologique des sérums ou des laits de mélange.

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